Le droit du sport est l’ensemble des règles qui concernent les clubs, les fédérations, les comités, et les sportifs.
Matière transversale par excellence, elle réunit des compétences globales en droit des affaires, en droit comptable, en fiscalité, en droit des contrats, en droit de la sécurité sociale, en droit administratif et en droit international.
Le cabinet ALQUIER & ASSOCIES intervient ainsi :
- Conseil : rédaction de contrats d’image, de contrats de sponsoring, de contrats de travail, de relations avec les agents, en structuration et en cession des clubs, etc…
- Contentieux : Gestion des contentieux pour les sportifs et les clubs avec leurs fédérations ou comités (ou l’inverse), conciliations devant le Comité National Olympique Sportif Français, Saisine du Tribunal Arbitral du Sport, contentieux du travail, contentieux avec l’URSSAF et l’administration fiscale.
